You are here : Home > Legal notices

Legal notices

Published on 19 October 2013

Editeur :

<nom, raison sociale, téléphone et coordonnées de l'entité émettrice responsable éditoriale des contenus>

Directeur de la publication :

<nom du directeur de publication>

Conception et réalisation :

<nom de l'entité émettrice>

Hébergeur : CEA

Bâtiment Le ponant D
25 rue Leblanc
75015 PARIS
RCS B 775 685 019
Tél.: 01 64 50 20 59

Droit de diffusion des contenus de ce site

L'ensemble du site du <nom de l'entité émettrice> relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et de la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

Pour les contenus multimédias (images, vidéos, podcasts, animations), leur reproduction totale ou partielle sur un support électronique, quel qu'il soit, requiert l'autorisation préalable du <nom de l'entité émettrice > (<Adresse du formulaire de contact du site>).

La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

  • gratuité de la diffusion ;
  • respect de l'intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d'aucune sorte ;
  • citation claire et lisible de la source sous la forme suivante -par exemple - : "ce document provient du <nom de votre site (www.adressedusite)>. Les droits de reproduction sont réservés ".​

Pour toute autre utilisation, veuillez nous contacter : <Adresse du formulaire de contact du site> .


 

Responsabilité

Les informations communiquées sur ce site sont fournies à titre indicatif, elles sont non contractuelles et ne sauraient engager la responsabilité du <nom de l'entité émettrice >. Elles peuvent être modifiées ou mises à jour sans préavis.


Contacts

Pour toute demande d'information concernant ce site web, ou pour nous signaler erreurs et anomalies:

  • Webmestre : <nom du webmaster> (<Adresse du formulaire de contact du site>)
  • Responsable éditorial : <nom du responsable éditorial> (<Adresse du formulaire de contact du site>)

Accès aux documents administratifs

Conformément au décret n°2005-1755, le responsable de l'accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques pour le <nom de l'entité émettrice> est :

<nom, titre et adresse du responsable juridique de l’entité émettrice>


Protection des données à caractère personnel (RGPD)

Le <nom de l'entité émettrice> est engagé dans une démarche de protection des données à caractère personnel qu'il traite. Pour plus d'informations, veuillez contacter <adresse mail du délégué à la protection des données de l’entité émettrice>.


Top page